Recommandations du CNC
Certaines dispositions du PCG ont fait l'objet de recommandations du CNC :
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Recommandation 2009-R-02
Recommandation relative au traitement comptable des quotas d’émission de gaz à effet de serre
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Recommandation 2009-R-01
Recommandation sur les modalités de première application du règlement n°2008-15 du CRC afférent au traitement comptable des plans d’achat ou de souscription d’actions et des plans d’attribution d’actions gratuites aux employés.
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Recommandations du CNC 2008
Liste des recommandations publiées en 2008
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Recommandation 2003 R02
Prise en considération des aspects environnementaux dans les comptes individuels et consolidés des entreprises
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Recommandation 2003 R01
Règles de comptabilisation et d'évaluation des engagements de retraite et avantages similaires
Flash spécial
- Règlements de l'ANC en cours d'homologation
- Comptes consolidés - Augmentation du pourcentage de détention d'une entreprise déjà intégrée globalement - Ecart d'acquisition complémentaire négatif - Comptabilisation - EC 2014-26
- Comptes annuels - Laboratoire pharmaceutique - Remises dues en application d'une convention conclue avec le Comité économique des produits de santé - EC 2014-25
- Comptes annuels - Avances et indemnités versées par la COFACE - Modalités de comptabilisation - EC 2014-02
- Comptes annuels - Mise en jeu d'un contrat de garantie octroyé dans une opération d'acquisition des titres d'une société dissoute par TUP - Comptabilisation de la réduction du prix d'acquisition des titres - EC 2014-17
Focus sur
Code comptable 2011 et incidences fiscales
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