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Principes comptables

Dans le PCG, les principes comptables occupent une place de premier choix dans la mesure où ils sont placés immédiatement après le premier article du PCG, l’article 110-1, qui définit le champ d’application du plan comptable. C’est dire leur importance.

Les principes comptables constituent les « fondations » de notre comptabilité. Toute écriture, tout traitement comptable repose avant tout sur ces principes.

Le PCG définit ce qu’est la comptabilité et ce à quoi elle sert :
« La comptabilité est un système d’organisation de l’information financière permettant de saisir, classer, enregistrer des données de base chiffrées et présenter des états reflétant une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l’entité à la date de clôture.»
(PCG - Article 120-1)

L’objectif de la comptabilité est donc de présenter des états financiers.

Dans le PCG, les principes comptables font l’objet du titre I (Objet et principes de la comptabilité), chapitre II (Principes).

Les principes qui permettent d’aboutir à des comptes annuels reflétant une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l’entité à la date de clôture sont définis tant dans le Code de commerce que dans le PCG (c’était d’ailleurs déjà le cas par le passé, dans le PCG 1982).

Remarque
En France, la comptabilité constitue une branche autonome du droit au même titre que le droit fiscal ou le droit des sociétés… alors que dans bien d’autres pays (notamment anglo-saxons), la comptabilité n’est pas l’affaire de l’État. Le CNC, organisme consultatif placé auprès du ministre chargé de l'économie, n’est pas totalement indépendant des pouvoirs publics .
Les principes comptables français sont des principes légaux (définis tant par le Code de commerce que par le PCG) alors que dans les pays où l’État n’intervient pas dans la normalisation comptable ces principes sont « généralement admis ».
Les initiales de « US GAAP », référentiel comptable américain, signifient d’ailleurs Generally Accepted Accounting Principles c'est-à-dire principes comptables généralement admis.

Les « nouveaux » principes comptables du PCG 1999 ne sont évidemment pas révolutionnaires par rapport aux principes du PCG 1982. Cependant, l’ordre de présentation de ces principes, que l’on peut considérer d’une certaine manière comme une forme de hiérarchie, est quelque peu différent.

Afin de comparer la présentation des principes mentionnés dans les deux plans comptables, nous présentons un tableau de synthèse.

 
Rang PCG 1999 PCG 1982
1 Image fidèle
(PCG, art. 120-1)		 Prudence
(I-I-I)
2 Comparabilité
(PCG, art. 120-1)		 Régularité
(I-I-I)
3 Continuité de l’activité
(PCG, art. 120-1)		 Sincérité
(I-I-I)
4 Régularité
(PCG, art. 120-2)		 Permanence dans
l'application
des règles et procédures
(I-I-I-4)
5 Sincérité
(PCG, art. 120-2)		 -
6 Importance relative
(PCG, art. 120-2)		 -
7 Prudence
(PCG, art. 120-3)		 -
 



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