 Comprendre le PCG / Principes comptables / Prudence |
Prudence
La comptabilité est toujours établie sur la base d’appréciations prudentes, pour éviter le risque de transfert, sur des périodes à venir d’incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine et le résultat de l’entité (art.120-3).
La prudence introduit une asymétrie de traitement : un produit (ou une plus-value) n’est constaté que s’il est certain alors qu’une charge (ou une moins-value) est comptabilisée dès lors qu’elle est seulement probable.
La prudence était un principe « à part » dans le PCG 1982 qui prévoyait : « la comptabilité doit satisfaire, dans le respect de la règle de prudence, aux obligations de régularité et de sincérité ». La prudence était une condition sine qua non pour atteindre la régularité, la sincérité et donc l’image fidèle.
Un excès de prudence n’était pas considéré comme « grave ». L’intérêt des actionnaires était, il faut bien le reconnaître, secondaire, l’objectif consistait à ne surévaluer le résultat en aucun cas. Une expression populaire ne considérait-elle pas d’ailleurs qu’une prudence outrancière « allait dans le bon sens ».
Remarque
Cette politique comptable du « trop prudent » n’était pas totalement désintéressée de la part des chefs d’entreprise. Elle s’expliquait au moins autant par une volonté de lissage de résultat que par le lien étroit qui unit comptabilité et fiscalité. Nombre de choix comptables sont conditionnés par des considérations fiscales, surtout dans les PME.
La sous-évaluation des résultats permettait non seulement de s’assurer des profits futurs, mais également de réduire le résultat imposable.
Depuis 1999, la prudence devient un principe autonome et n’est plus rattaché aux obligations de régularité et de sincérité.
La prudence ne peut plus être le prétexte de pratiques comptables qui consistaient à lisser le résultat (on parle plus volontiers de « gestion des résultats ») par des provisions parfois fantaisistes qui avaient pour effet d’aboutir à la constitution de réserves latentes.
Ne perdons pas de vue que l’image fidèle, objectif final de la comptabilité, prévaut sur la prudence. En pratique, la prudence doit être dorénavant plus « raisonnable » qu’elle ne l’était : un abus de prudence nuit à l’image fidèle. En pratique, cette nouvelle approche correspond mieux à la réalité économique des entreprises et des affaires.
La nouvelle définition des passifs , plus stricte, est d’ailleurs venue confirmer cette nouvelle vision plus encadrée de la prudence.
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