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 Comprendre le PCG / Principes comptables / Régularité

Date maj : 20/12/2007

Régularité

La régularité, comme la sincérité, devient un principe comptable comme les autres. La régularité est définie comme la conformité aux règles et procédures en vigueur.
Le rappel du principe de régularité des comptes conduit à reconnaître implicitement que le respect des prescriptions comptables conduit généralement à atteindre l’objectif d’image fidèle.
Toutefois, l’article 120-1 du PCG 1999 rappelle que dans le cas exceptionnel où l'application d'une règle comptable se révèle impropre à donner une image fidèle, il doit y être dérogé . Cette mention confirme bien qu’il existe une hiérarchie entre la simple conformité aux règles et l’objectif final d’image fidèle. C’est ce dernier qui prime sur le respect des règles.