Commission de droit comptable

La Commission de droit comptable du CSOEC s'est à nouveau réunie le 26 novembre pour présenter et échanger sur l'actualité comptable nationale, européenne et internationale. A cette occasion les représentants de l'ANC ont présenté les nouveautés en matière de réglementation comptable et les divers projets en cours. Philipe Danjou, membre de l'IASB a exopsé les différents projets en cours concernant les IFRS et un exposé a notamment été fait sur la nouvelle approche de comptabilisation des revenus en IFRS faisant l'objet d'un exposé sondage de l'IASB. Pour en savoir plus consulter l'article.

La Commission de droit comptable du CSOEC s'est à nouveau réunie le 12 juillet pour présenter et échanger sur l'actualité comptable nationale, européenne et internationale. Deux grands thèmes ont été discutés: la gouvernance financière et l'actualité des normes comptables. Pour en savoir plus consulter l'article

La commission de droit comptable s'est réunie le 7 mai 2010 pour présenter et discuter des évolutions en matière de droit comptable national, européen et international. A cette occasion, les projets de simplification comptable au niveau national et européen, les projets de règlements en cours au sein de l'ANC, des réponses fournies par la Commission des études comptables de la CNCC et par la Commission de droit comptable du CSOEC à des problématiques comptables, le nouveau statut d'entrepreneur "EIRL", le rôle et les responsabiltés du Conseil de normalisation des comptes publics et les projets en cours à l'IASB concernant les IFRS ont été présentés. Pour en savoir plus, consulter l'article.

La Commission de droit comptable s'est réunie à nouveau le 17 décembre 2009 pour présenter et discuter des évolutions en matière de droit comptable national et international. A cette occasion, les recommandations de l'AMF pour l'arrêté des comptes 2009 ont été présentées ainsi qu'un comparatif du référentiel IFRS pour les PME avec le référentiel comptable français CRC n° 99-03 (comptes individuels) et n° 99-02 (comptes consolidés). Le rôle et fonctionnement de la Commission des études comptables de la CNCC ont également été présentés au cours de cette réunion. Pour en savoir plus, consulter l'article.

La Commission de droit comptable s'est réunie à nouveau le 22 octobre 2009 pour présenter et discuter des évolutions en matière de droit comptable national et international. A cette occasion, des exposés techniques ont été présentés par des experts de la place. Pour en savoir plus, consulter l'article.

Lors de la réunion de la Commission de droit comptable du 1er juillet 2009, a été présenté un panorama complet de l'actualité nationale et internationale en matière de droit comptable. Pour en savoir plus, consulter l'article.

Ordre du jour de cette réunion : ordonnance du 22 janvier 2009 créant l’ANC, présentation des avis du CNC et règlements du CRC publiés depuis octobre 2008, présentation des travaux en cours à l’ANC (règles comptables françaises et suivi des projets de l’IASB), ainsi qu’un point d’avancement au titre du projet de simplification des obligations comptables des PME et de l’exposé-sondage IFRS pour les entités privées.

A l'ordre du jour de cette commission, étaient prévus la présentation de la nouvelle organisation du CNC par son directeur général, M. Eric Preiss, ainsi qu'un point d'actualité.

La réunion du 6 décembre 2007 a été l'occasion de présenter les évolutions de différents sujets abordés au cours de la réunion du 18 juin 2007 : réforme du CNC, projet européen de simplification des obligations comptables des PME, projet IFRS pour les PME.

La réunion du 18 juin 2007 a eu pour ordre du jour la réforme du CNC, la présentation des nouveaux avis du CNC et du comité d'urgence ainsi que l'exposé des principales dispositions de l'exposé-sondage IFRS-PME.

Le 22 février 2007, les membres de la Commission de droit comptable ont échangé sur le projet de simplification des obligations comptables des PME de la 4ème et de la 7ème directive européenne et sur l’exposé sondage IFRS- PME. Pour en savoir plus, consulter l' article .

Lors du 61ème Congrès de l'Ordre des experts-comptables organisé à Toulouse du 12 au 14 octobre 2006, un atelier a été présenté sur le nouveau PCG 2005, les impacts fiscaux et les évolutions 2006. Cette présentation faisait également un point sur les passifs sociaux (médailles du travail, les retraites et les DIF). Pour en savoir plus consulter l' article .