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Actifs - Comptabilisation - Bénéfice des avantages économiques futurs

Il s’agit là d’être sûr que les avantages économiques futurs générés par le bien reviendront bien à l’entité.

Pour déterminer si un élément satisfait à ce premier critère de comptabilisation, une entité a besoin d'apprécier le degré de certitude attaché au flux d'avantages économiques futurs sur la base des indications disponibles lors de la comptabilisation initiale.

L'existence d'une certitude suffisante que les avantages économiques futurs iront à l'entité demande que l'on s'assure que celle-ci recevra les avantages attachés à cet actif et assumera les risques associés. Cette assurance n'existe en général que lorsque les risques et avantages ont été transférés à l'entité.

En pratique, dès lors que l’entité a le contrôle du bien, cette condition est de facto remplie.



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