Questions/Réponses
-
Réponses CNCC
Les réponses à des questions relatives au PCG posées à la Commission des Etudes comptables de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes (CNCC) à laquelle participe le Conseil Supérieur de l'ordre des experts comptables (CSOEC). Ces questions et réponses sont publiées dans le Bulletin mensuel de la CNCC.
-
Réponses Ministérielles
Les réponses ministérielles à des questions comptables.
Flash spécial
- EIRL : l'instruction fiscale du 9 mars 2012 précise l'imposition des EIRL
- Organisations syndicales et professionnelles : dispense de nomination du CAC
- Problématiques comptables liées au nouveau dispositif d'aide fiscale à l'investissement dans les organismes de logement social en outre-mer (EC 2011-19)
- Obligation d'établir des comptes consolidés de filiale présentant un intérêt négligeable (EC 2011-32)
- Modalité de reconnaissance du chiffre d'affaires d'un contrat incluant un forfait "Vendu ou Remboursé" (EC 2011-16)
Focus sur
Code comptable 2011 et incidences fiscales
Cliquez ici si vous n'avez pas Adobe Reader.
