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Date maj : 18/05/2010

Contrat à long terme - Reconnaissance du résultat

Comptes individuels - Forage pétrolier - Contrat a long terme - Reconnaissance du résultat (EC 2008-16)

Bulletin CNCC, n°150 - p. 325-328 - Cote :

Interrogée sur les modalités de comptabilisation du résultat dans le cadre d'un contrat de forage pétrolier, la commission des études comptables de la CNCC (Compagnie nationale des commissaires aux comptes) a considéré que l'entreprise de forage pétrolier, qui conclut des contrats comportant trois phases distinctes (mobilisation, forage, démobilisation) mais indissociables les unes des autres, ayant fait l'objet d'une négociation globale et réalisable sur deux périodes comptables différentes, doit comptabiliser ce contrat comme un contrat à long terme global et unique intégrant les trois phases en choisissant, soit la méthode à l'avancement (méthode préférentielle), soit la méthode à l'achèvement. En outre, le CNC (Conseil national de la comptabilité), dans son avis n° 99-10 relatif aux contrats à long terme, précise que l'avancement ne peut être déterminé sur les seuls éléments juridiques ou financiers mentionnés au contrat. En cas de recours à la méthode à l'avancement, il faudra donc, pour comptabiliser le résultat, retenir soit le rapport entre les coûts des travaux et services exécutés à la date d'arrêté et le total des coûts d'exécution du contrat, soit déterminer des mesures physiques ou études aptes à évaluer le volume des travaux ou services exécutés.