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Date maj : 19/08/2011
Année 2011
Vous trouverez ci-dessous une sélection d'articles parus dans le magazine RFC :
Janvier 2011 - N°439
Le projet de modification de la 4ème directive européenne - Robert OBERT - page 4 (254,84 kB)
Fiducie-Sûreté : traitement comptable et fiscal - Xavier SALLABERRY - pages 31 à 33 (573,35 kB)
Février 2011 - N° 440
De nouvelles dispositions comptables pour les entreprises - Robert OBERT (257,36 kB)
Mars 2011 - N° 441
Mai 2011 - N° 443
Simplification des obligations comptables - Robert OBERT (257,32 kB)
Juin 2011 - N° 444
Juillet & Août 2011 - N° 445
Les spécificités des opérations de lease-back immobilier - Eric TORT - pages 39 à 42 (520,27 kB)
Flash spécial
- EIRL : l'instruction fiscale du 9 mars 2012 précise l'imposition des EIRL
- Organisations syndicales et professionnelles : dispense de nomination du CAC
- Problématiques comptables liées au nouveau dispositif d'aide fiscale à l'investissement dans les organismes de logement social en outre-mer (EC 2011-19)
- Obligation d'établir des comptes consolidés de filiale présentant un intérêt négligeable (EC 2011-32)
- Modalité de reconnaissance du chiffre d'affaires d'un contrat incluant un forfait "Vendu ou Remboursé" (EC 2011-16)


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