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 Grandes réformes / Contrats à long terme / Analyse

Date maj : 20/12/2007

Analyse

Le règlement du CRC 99-08 a modifié le traitement comptable des contrats à long terme prévu par le PCG sur les points suivants :

  • Définition plus précise des contrats à long terme,
  • Suppression de la méthode des produits nets partiels,
  • Maintien des deux autres méthodes, avancement et achèvement, mais la méthode à l’avancement devient la méthode préférentielle.

Sur le traitement lui-même, la réforme n’a pas apporté de changements majeurs.
La méthode de l’avancement consiste à constater dans les comptes de chaque exercice les charges correspondant à des travaux exécutés et à enregistrer un chiffre d’affaires calculé sur la base du chiffre d’affaires total au prorata des travaux réalisés. Par différence, chaque exercice se voit attribuer une quote-part de résultat estimé au fur et à mesure de l’exécution des travaux.

Avec la méthode à l’achèvement, le même contrat donne lieu au traitement suivant : tant qu’il n’est pas terminé, des stocks sont constatés, à chaque clôture, à hauteur des travaux exécutés de manière à neutraliser l’impact de ce contrat sur le résultat. L’année de fin d’exécution du contrat, le chiffre d’affaires est enregistré et les stocks annulés de manière à faire apparaître l’intégralité du résultat sur ce dernier exercice.

Par conséquent, l’impact sur la présentation des comptes et le résultat est majeur.