10. Fonds associatifs et réserves

pour les fondations : " Fonds propres et réserves "

102.Fonds associatifs sans droit de reprise

1021.Valeur du patrimoine intégré

1022.Fonds statutaires (à éclater en fonction des statuts)

1024.Apports sans droit de reprise

1025.Legs et donations avec contrepartie d’actifs immobilisés

1026.Subventions d’investissement affectées à des biens renouvelables

103.Fonds associatifs avec droit de reprise

1034.Apports avec droit de reprise

1035.Legs et donations avec contrepartie d’actifs immobilisés assortis d’une obligation ou d’une condition

1036.Subventions d’investissement affectées à des biens renouvelables.

105.Ecarts de réévaluation

1051.Ecarts de réévaluation sur des biens sans droit de reprise

1052.Ecarts de réévaluation sur des biens avec droit de reprise

106.Réserves

1062.Réserves indisponibles

1063.Réserves statutaires ou contractuelles

1064.Réserves réglementées

1068. Autres réserves (dont réserves pour projet associatif)

11. Éléments en instance d’affectation

110. Report à nouveau

115. Résultats sous contrôle de tiers financeurs.

13. Subventions d’investissements affectées à des biens non renouvelables

1516. Provisions pour risques d'emploi

181. Apports permanents entre siège social et établissements

185. Biens et prestations de services échangés entre établissements et le siège social

186. Biens et prestations de services échangés entre établissements (charges)

187. Biens et prestations de services échangés entre établissements (produits)

19. Fonds dédiés

194. Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement

195. Fonds dédiés sur dons manuels affectés

197. Fonds dédiés sur legs et donations affectés

228. Immobilisations grevées de droits

229.Droits des propriétaires

41. Usagers

45. Confédération, fédération, union, associations affiliées

475. Legs et donations en cours de réalisation

68. Dotations aux amortissements, provisions et engagements

689. Engagements à réaliser sur ressources affectées

6894. Engagements à réaliser sur subventions attribuées

6895. Engagements à réaliser sur dons manuels affectés

6897. Engagements à réaliser sur legs et donations affectés

695. Impôts sur les sociétés

789. Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs

86. Emplois des contributions volontaires en nature

87. Contributions volontaires en nature