A l'ordre du jour de cette commission, étaient prévus la présentation de la nouvelle organisation du CNC par son directeur général, M. Eric Preiss, ainsi qu'un point d'actualité.
Information relative à la réponse de la Commission des études comptables (CEC) sur les provisions pour honoraires (EC 2006-36) - 6 décembre 2007
La réunion du 6 décembre 2007 a été l'occasion de présenter les évolutions de différents sujets abordés au cours de la réunion du 18 juin 2007 : réforme du CNC, projet européen de simplification des obligations comptables des PME, projet IFRS pour les PME.
Congrès OEC 2007 - Enquête sur les obligations comptables des TPE / PME
La réunion du 18 juin 2007 a eu pour ordre du jour la réforme du CNC, la présentation des nouveaux avis du CNC et du comité d'urgence ainsi que l'exposé des principales dispositions de l'exposé-sondage IFRS-PME.
Jean-Pierre Alix a été réélu pour un mandat de deux ans à la présidence du CSOEC. Pour en savoir plus, consulter l' article .
Le 22 février 2007, les membres de la Commission de droit comptable ont échangé sur le projet de simplification des obligations comptables des PME de la 4ème et de la 7ème directive européenne et sur l’exposé sondage IFRS- PME. Pour en savoir plus, consulter l' article .
Le 25 octobre 2006, le CSOEC a présenté lors de la tenue de sa Commission de droit comptable un point d'actualité sur la réglementation comptable en France, le projet de référentiel IFRS et PME et les nouveaux produits comptables de ECM. Pour en savoir plus, consulter l' article .
Lors du 61ème Congrès de l'Ordre des experts-comptables organisé à Toulouse du 12 au 14 octobre 2006, un atelier a été présenté sur le nouveau PCG 2005, les impacts fiscaux et les évolutions 2006. Cette présentation faisait également un point sur les passifs sociaux (médailles du travail, les retraites et les DIF). Pour en savoir plus consulter l' article .
Le 27 juin 2006, le CSOEC a présenté lors de la tenue de sa Commission de droit comptable un point d'actualité sur le projet de référentiel IAS et PME et l'actualité comptable concernant le PCG à cette date. Pour en savoir plus, consulter l' article .
L’OEC souhaite être plus présent sur la scène comptable. Il se positionne aujourd'hui comme un acteur incontournable en la matière, que ce soit par ses nombreuses publications, par son site FocusIFRS.com (en collaboration avec la CNCC) qui connaît un véritable succès ou encore par l'ouverture récente du site FocusPCG, entièrement dédié au plan comptable général.
Ce dernier-né va rapidement devenir « incontournable » en matière de règles comptables françaises et constituera une preuve supplémentaire de la volonté de l’OEC de « parler de comptabilité ». Pour en savoir plus, consulter l' article .
Par arrêté du 17 février 2006, le Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie a nommé les membres du Conseil national de la comptabilité dont le mandat était renouvelable. Parmi ses membres, sont désignés ceux représentant le Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables et ceux de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes. Pour en savoir plus, consulter l' article .