Spécial associations et organisations syndicales / Boîte à outils / Plan de comptes Associations et fondations |
Date maj : 15/07/2010
Plan de comptes Associations et fondations
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Ce plan de comptes pour associations et fondations issu du PCG a fait l'objet d'une adaptation pour prendre en compte les caractéristiques de ces structures.
Format : 110x210 - 36 pages - Edition mai 2007 - vendu par lot de 5 unités - 15 € TTC franco de port France métropolitaine |
Flash spécial
- EIRL : l'instruction fiscale du 9 mars 2012 précise l'imposition des EIRL
- Organisations syndicales et professionnelles : dispense de nomination du CAC
- Problématiques comptables liées au nouveau dispositif d'aide fiscale à l'investissement dans les organismes de logement social en outre-mer (EC 2011-19)
- Obligation d'établir des comptes consolidés de filiale présentant un intérêt négligeable (EC 2011-32)
- Modalité de reconnaissance du chiffre d'affaires d'un contrat incluant un forfait "Vendu ou Remboursé" (EC 2011-16)


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