 Spécial associations et organisations syndicales / Boîte à outils / RFC 360 - Avantages fiscaux pour les particuliers dans la loi sur le mécénat |
Date maj : 02/07/2008
RFC 360 - Avantages fiscaux pour les particuliers dans la loi sur le mécénat
Télécharger l'article publié par Jean ROSENBAUM paru dans RFC n° 360 de novembre 2003 (85,25 kB) .
Flash spécial
- EIRL : l'instruction fiscale du 9 mars 2012 précise l'imposition des EIRL
- Organisations syndicales et professionnelles : dispense de nomination du CAC
- Problématiques comptables liées au nouveau dispositif d'aide fiscale à l'investissement dans les organismes de logement social en outre-mer (EC 2011-19)
- Obligation d'établir des comptes consolidés de filiale présentant un intérêt négligeable (EC 2011-32)
- Modalité de reconnaissance du chiffre d'affaires d'un contrat incluant un forfait "Vendu ou Remboursé" (EC 2011-16)
Focus sur
Code comptable 2011 et incidences fiscales
Cliquez ici si vous n'avez pas Adobe Reader.
