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RFC 387 - Immeubles de placement
Les immeubles de placement : des régimes complexes et différenciés
Les immeubles de placement suivent des traitements comptables et fiscaux différenciés selon le référentiel comptable appliqué, du fait de dispositions fiscales propres et de certaines particularités sectorielles.
La complexité de ces traitements tient aux différentes problématiques posées avec, d'une part, des modèles antagonistes d'évaluation bilantielle (coût et juste valeur) et, d'autre part, des pratiques d'amortissement et de décomposition des immeubles de placement présentant des particularités en termes d'identification des composants de la part du foncier et de détermination des durées d'utilité de la structure en liaison avec celle de leur valeur résiduelle.
Télécharger l'article d'Eric Tort, paru dans la RFC n° 387 - 04/2006 (113,69 kB)
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