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Date maj : 20/12/2007

RFC 382 - Plan d'amortissement et dépréciation

Plan d'amortissement et dépréciation dans le PCG 1999 mis à jour 2005

En fin d'année quand une immobilisation amortissable fait l'objet d'un calcul d'amortissement, l'entreprise doit se poser deux questions : le plan d'amortissement doit-il être révisé et la valeur nette comptable est-elle supérieure à la valeur actuelle ?

Avant toute chose il faut déterminer les éléments à considérer pour réviser le plan d'amortissement et calculer la valeur actuelle.

A la lecture des articles 322-4 et 322-5 du PCG on peut constater que les éléments à considérer ne sont pas énoncés de la même manière dans les deux cas et qu'ils sont énoncés dans des termes très généraux : ils ne sont pas suffisamment précis pour être exclusifs les uns des autres. On pourrait donc en conclure que les éléments à considérer pour le plan d'amortissement et le test de dépréciation sont les mêmes.

Ensuite, il faut considérer les conséquences à attacher à la révision du plan d'amortissement et au calcul d'une dépréciation. Quand le plan d'amortissement est révisé, les amortissements annuels sont modifiés pour les exercices à venir. Quand la valeur actuelle est inférieure à la valeur comptable nette, la différence est passée en dépréciation pour l'année de constatation, puis la valeur actuelle est amortie sur les années restantes.