 Comprendre le PCG / Comptes annuels / Présentation des comptes annuels et modèles |
| Comprendre le PCG / Comptes annuels / Présentation des comptes annuels et modèles |
La section I, du chapitre I du titre V (articles 511-1 à 511-8) présente les principales règles d’établissement et de présentation des comptes annuels.
Les documents de synthèse mettent en évidence tout fait pertinent. La notion de pertinence, exprimée en tant que telle, est nouvelle. Elle est rattachée à l’objectif général de la comptabilité : présenter des états financiers et ce, sous le principe d’importance relative.
Il convient de noter que :
Les documents de synthèse doivent être présentés en conformité avec l’un des trois systèmes suivants :
Sous réserve de respecter l'ordonnancement général des rubriques et postes figurant aux articles précités, une entité a toujours la faculté d'établir des documents plus détaillés que ceux correspondant à l'obligation minimale à laquelle elle est tenue.
Remarque
Seuls les systèmes de base et abrégé présentent un caractère obligatoire. Le système développé est optionnel, quelle que soit la taille de l’entité.
Ainsi, elle peut adopter le système développé qui prévoit des documents mettant en évidence l'analyse des données de base en vue de mieux éclairer sa gestion. A titre d’exemple, le système développé prévoit de faire figurer en annexe un tableau de financement ainsi qu’un tableau des soldes intermédiaires de gestion.
La question est de savoir quelles sont les entités tenues d’appliquer tel ou tel système. Là encore, la superposition des textes ne favorise pas la lisibilité des obligations des entreprises. Voir rubrique . "Seuils et obligations comptables"
Les articles 521-1 à 523-2 du PCG présentent des modèles dans le cadre du :