Textes / PCG 99-03 / Titre III du PCG

Le titre III est beaucoup plus lourd que les deux premiers titres. Il présente les règles de comptabilisation à l’entrée dans le patrimoine ainsi que les règles d’évaluation à l’inventaire des actifs et passifs. Il aborde les sujets suivants :

• Chapitre I - Comptabilisation des actifs, des passifs, des produits et des charges
• Chapitre II - Évaluation des actifs et des passifs
• Chapitre III - Modalités particulières d'évaluation et de comptabilisation
• Chapitre IV - Évaluation des actifs et des passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
• Chapitre V - Réévaluation
• Chapitre VI - Évaluation et comptabilisation des éléments d'actif et de passif de nature particulière
• Chapitre VII - Évaluation et comptabilisation des opérations financières spécifiques
• Chapitre VIII - Prise en compte des opérations dépassant la période comptable ou l'exercice
• Chapitre IX - Évaluation et comptabilisation des opérations faites en commun et pour le compte de tiers

Depuis 1999, ce titre du PCG a été modifié, notamment :

• les chapitres I, II et III par les règlements CRC 2000-06 relatif aux passifs et 2004-06 relatifs aux actifs,
• le chapitre VIII par le règlement CRC 99-08 relatif au traitement comptable des contrats à long terme.

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